Conditions d'Utilisation

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2. Utilisation du Site Web

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3. Droits de Propriété Intellectuelle

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4. Clause de Non-Responsabilité Concernant l'Exactitude des Informations

Bien que Soghateh Gilan déploie des efforts raisonnables pour inclure des informations exactes et à jour sur le Site Web, nous ne faisons aucune garantie ou déclaration quant à leur exactitude, actualité, fiabilité, exhaustivité ou autre. Le contenu de ce Site Web est fourni "tel quel" et "tel que disponible" à des fins d'information uniquement, sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite.

5. Limitation de Responsabilité

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7. Liens vers Ce Site Web

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9. Modifications des Conditions

Soghateh Gilan se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou de remplacer les présentes Conditions d'Utilisation à tout moment. Si une révision est importante, nous essaierons de fournir un préavis avant l'entrée en vigueur des nouvelles conditions, mais il est de votre responsabilité de vérifier périodiquement ces Conditions pour les changements. Votre utilisation continue du Site Web après la publication de toute modification de ces Conditions constitue une acceptation de ces changements.

10. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies et interprétées conformément au droit matériel suisse, à l'exclusion de ses règles de conflit de lois. Tout litige, controverse ou réclamation découlant de ou en relation avec les présentes Conditions, y compris leur validité, nullité, violation ou résiliation, sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents du Canton de Genève, Suisse.

11. Coordonnées

Pour toute question concernant ces Conditions d'Utilisation, veuillez vous référer aux coordonnées fournies sur notre page Mentions Légales.